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Ordre du jour du conseil du 27    novembre 2020 :

- Approbation de la réunion du 14/09/2020,
- PLUi : demande de changement d'affectation de parcelles non constructibles,
- Agence Ingénierie Départementale du Nord : désignation d'un représentant titulaire et un représentant suppléant,

- GRDF : contrat de concession,

- SIDEN : demande de nouvelle adhésion,

- Centre Hospitalier du Quesnoy et CCPM : Demande de locaux pour le SPASAD (Antenne de Bavay),

- Cap Fibre : confirmation de l'achèvement du déploiement de la fibre,

- RD 154 : information sur la réunion du 18/11/2020 en mairie de Bermeries proposée par le Département,

- Rue Niogret et Rue du Vieux Chemin : vote du choix de l'entreprise retenue proposé par la Commission Voirie,

- Commission des Ainés : colis de Noël, date de livraison, préparation des tournées,

- Plan de relance du gouvernement : voir subvention proposée par la Région, par le Département Centre Bourg, par la DETR,

- AMF : remerciement,

- Le Bleuet de France : infos,

- Raticide : mode de distribution,

- Point sur la convocation du 14/10/2020 par l'expert mandaté par la cour d'appel de Douai dans l'affaire entre Mandy OTTEN- Fabian STALLIVIERE, SCEA de la Gare et la Commune de ST WAAST,

- Divers

Ordre du jour du conseil du 14 septembre 2020 :

- D154 : lettre de Mr DRAUX
- Servitudes de la Maison Carlier : 31, 31 bis Route Nationale et la commune
- Salle des Fêtes : utilisation
- Informations cimetière, suite à la réunion de la commission du 7/09
- Sécurisation RD 2649
- Divers 

Ordre du jour du conseil du 28  août 2020 :

  • Projet sécuritaire de la RD2649

  • Chemin du May

  • Dossier enquête publique pour le projet Sage de l’Escaut

  • CCPM bilan communauté amie des aînés (CADA)

  • Arrêté préfectoral relatif à l’état des risques et pollution des biens immobiliers sur la commune

  • Commission de conciliation en matière d’urbanisme (info)

  • Association des maires de France (info)

  • Divers :

    • Courrier solidarité Liban

    • Liste des assistantes maternelles agrées sur la commune

    • Courrier de M. Bertaux Luc, Maire de Hon-Hergies

    • Courrier de l’association Générations Saint Waast

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